Une fois le sous-seing en poche, nous avons pu nous atteler à rencontrer les banques pour le montage financier du projet …
Et là, nous sommes assez vite tombés de notre petit nuage … car il est vite apparu que le montage juridique de notre projet (achat en indivision avec création d’une copropriété) était incompatible avec la politique de la plus part des banques rencontrées …
Le problème est lié à la garanti par hypothèque du prêt (ou par cautionnement mais qui fonctionne finalement aussi comme une hypothèque):Au moment de démarcher les banques, la copropriété n’existe pas encore (elle sera crée à la signature définitive) et les différents lots n’ont pas encore d’identité propre. La banque s’appuie alors sur la référence cadastrale pour identifier le bien vis à vis de l’hypothèque, référence qui est la même pour les trois familles et donc pour les trois prêts … on en déduit que la même référence cadastrale sera soumise à trois hypothèques distinctes (à des noms différents, potentiellement des banques différentes …). Cela présente alors un risque trop important pour les banques qui nous demande un « délotissage » des 3 lots avec enregistrement au cadastre … en gros diviser le terrain et l’officialiser au cadastre … Faire donc disparaitre la notion de collectif de notre projet !! Un comble …
De son coté, le notaire soutient mordicus que c’est un montage classique et que cela ne devrait pas poser de problème à la banque … S’ensuit un dialogue de sourd entre les deux parties (notamment dans un premier temps avec la banque postale) qui n’aboutit à rien …
A l’époque, en fouillant sur Internet, on se rend compte que le problème est ancien et que d’autres ont eu les mêmes complications: http://maisonsol.chez-alice.fr/ (Rubrique « Objectifs »)
Nous avons prospecté plusieurs banques via l’interlocuteur CILEO (Comité Interprofessionnel du Logement), les retours sont les mêmes pour La Banque Postale, caisse d’épargne, crédit agricole, société générale …
Le crédit coopératif ne semble pas très motivé non plus dans l’idée de se lancer dans les projets d’habitat groupé !!!
Au final, c’est (toujours) auprès de l’habitat groupé du canal de Ramonville que nous trouvons notre salut … en effet leur projet a été financé par le crédit mutuel …
Chez eux, le son de cloche est tout autre et plus plaisant …. La question de l’habitat groupé les intéresse (il semble qu’ils aient financé pas mal de projets dans le nord-est de la France) et il propose des solutions et un cadre à nos problèmes de garantie …
Au crédit mutuel, on propose une promesse sur hypothèque (affectation hypothécaire) … en gros, l’hypothèque ne prend forme qu’en cas de besoin … avant cela elle n’est que promesse (écrite), de ce fait, la situation d’indivision dans laquelle nous nous trouvons importe peu … Comme la copropriété doit être créer à la signature, cela ne pose aucun soucis pour eux …
On entrevoit enfin un peu de lumière !!
à l'uNiSsOn dEs CaRaVelleS 